Philippe Roussel

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Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Philippe ROUSSEL
attaché hors classe d'administration de l'Etat, adjoint au chef du département du contrôle automatisé, placé directement sous l'autorité du chef du département du contrôle automatisé
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions et correspondances courantes
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000050659764(source JORF)
délégation de signature
26 Novembre 202426/11/2024
De: Philippe ROUSSEL
attaché hors classe d'administration de l'Etat, adjoint au chef du département du contrôle automatisé, placé directement sous l'autorité du chef du département du contrôle automatisé
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions et correspondances courantes
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000050375617(source JORF)
délégation de signature
20 Octobre 202420/10/2024
De: Philippe ROUSSEL
attaché d'administration hors classe, adjoint au chef du département du contrôle automatisé, placé directement sous l'autorité du chef du département du contrôle automatisé
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer, pour tous actes, arrêtés, décisions et correspondances courantes
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer, pour"
JORFTEXT000048866255(source JORF)
délégation de signature
07 Janvier 202407/01/2024
De: Philippe ROUSSEL
attaché d'administration hors classe, adjoint au chef du département du contrôle automatisé, placé directement sous l'autorité du chef du département du contrôle automatisé
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer, pour tous actes, arrêtés, décisions et correspondances courantes
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer, pour"
JORFTEXT000048092078(source JORF)
délégation de signature
21 Septembre 202321/09/2023
De: Philippe ROUSSEL
attaché d'administration hors classe, adjoint au chef du département du contrôle automatisé, placé directement sous l'autorité du chef du département du contrôle automatisé
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer, pour tous actes, arrêtés, décisions et correspondances courantes
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer, pour"
JORFTEXT000047948525(source JORF)
délégation de signature
09 Août 202309/08/2023
De: Philippe ROUSSEL
attaché d'administration hors classe, adjoint au chef du département du contrôle automatisé, placé directement sous l'autorité du chef du département du contrôle automatisé
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer, pour tous actes, arrêtés, décisions et correspondances courantes
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer, pour"
JORFTEXT000046466701(source JORF)
délégation de signature
21 Octobre 202221/10/2022
De: Philippe ROUSSEL
attaché d'administration hors classe, adjoint au chef du département du contrôle automatisé, placé directement sous l'autorité du chef du département du contrôle automatisé
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer, pour tous actes, arrêtés, décisions et correspondances courantes
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer, pour"
JORFTEXT000046304508(source JORF)
délégation de signature
20 Septembre 202220/09/2022
De: Philippe ROUSSEL
attaché d'administration hors classe, adjoint au chef du département du contrôle automatisé, placé directement sous l'autorité du chef du département du contrôle automatisé
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer, pour tous actes, arrêtés, décisions et correspondances courantes
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer, pour"
JORFTEXT000046131436(source JORF)
délégation de signature
03 Août 202203/08/2022
De: Philippe ROUSSEL
conseiller d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, adjoint au chef du département du contrôle automatisé, placé directement sous l'autorité du chef du département du contrôle automatisé
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, pour tous actes, arrêtés, décisions et correspondances courantes
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, pour"
JORFTEXT000045591629(source JORF)
délégation de signature
16 Avril 202216/04/2022
De: Philippe ROUSSEL
Objet:
membres de la Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles pour l'exercice de la profession d'architecte
1° Au titre du premier collège
d)
architectes enseignant dans les écoles d'architecture
membre titulaire
Groupe:
Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
JORFTEXT000045181566(source JORF)
nomination
17 Février 202217/02/2022
De: Roussel (Philippe, Léon, Bernard)
chef adjoint du département du contrôle automatisé à la délégation à la sécurité routière ; 25 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000044361959(source JORF)
nomination
25 Novembre 202125/11/2021
De: Roussel (Philippe, Bernard)
capitaine ; 39 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
annees_service="39"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000043664684(source JORF)
nomination
16 Juin 202116/06/2021
De: Philippe ROUSSEL
conseiller d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, adjoint au chef du département du contrôle automatisé, placé directement sous l'autorité du chef du département du contrôle automatisé
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions et correspondances courantes relatifs à la conception et à la mise en œuvre du système de contrôle automatisé
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000042080739(source JORF)
délégation de signature
05 Juillet 202005/07/2020
De: ROUSSEL Philippe
Objet:
tableau d'avancement au grade de brigadier de police au titre de l'année 2019
TABLEAU D'AVANCEMENT AU GRADE DE BRIGADIER DE POLICE
AU TITRE DE L'ANNÉE 2019
INTC1917960A(source BOMI)
inscription
16 Septembre 201916/09/2019
De: Philippe ROUSSEL
Objet:
membres de la Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
a) Au titre du premier collège
architecte enseignant dans les écoles d'architecture
Remplace:M. Gilles GUEZO
Groupe:
Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
JORFTEXT000038566819(source JORF)
nomination
09 Juin 201909/06/2019
De: Roussel Philippe
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2017
INTJ1808577S(source BOMI)
prime
16 Octobre 201816/10/2018
De: Roussel Philippe
Objet:
au grade d'adjudant de réserve
date_debut="2017-12-01"
INTJ1723989S(source BOMI)
promotion
18 Juin 201818/06/2018
De: ROUSSEL Philippe
conseiller d'administration de l'interieur et de l'outre-mer
Objet:
Au titre de l'agrafe « Sécurité routière »
la médaille de la sécurité intérieure
II. – ECHELON BRONZE
medaille_securite_interieure="bronze"
medaille_agrafe="Sécurité routière"
INTK1733260A(source BOMI)
attribution
15 Février 201815/02/2018
De: Roussel Philippe
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE COLLECTIF, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2016
Groupement de gendarmerie départementale de la Loire
Communauté de brigades de Feurs
Groupe:
Groupement de gendarmerie départementale de la Loire
INTJ1707232S(source BOMI)
prime
18 Juillet 201718/07/2017
De: Philippe ROUSSEL
conseiller d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, adjoint au chef du département du contrôle automatisé
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions et correspondances courantes
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000034599045(source JORF)
délégation de signature
06 Mai 201706/05/2017
De: Roussel, Philippe
Objet:
au grade d'adjudant-chef
date_debut="2016-01-01"
INTJ1525429S(source BOMI)
promotion
17 Mars 201617/03/2016
De: Philippe ROUSSEL
conseiller d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, adjoint au chef du département du contrôle automatisé
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions et correspondances courantes
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000032189191(source JORF)
délégation de signature
13 Mars 201613/03/2016
De: Roussel Philippe
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 500,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
INTJ1517105S(source BOMI)
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Roussel Philippe
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
INTJ1517098S(source BOMI)
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Roussel (Philippe)
directeur de la caisse de prêts de la Chambre nationale des huissiers de justice ; 44 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Roussel, Philippe
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2013
INTJ1416211S(source BOMI)
prime
16 Octobre 201416/10/2014
De: Roussel, Philippe
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2013
INTJ1415801S(source BOMI)
prime
14 Août 201414/08/2014
De: Philippe ROUSSEL
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur du travail, en fonctions à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Nord - Pas-de-Calais, unité territoriale du Pas-de-Calais
Groupe:
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Nord - Pas-de-Calais, unité territoriale du Pas-de-Calais
date_debut="2014-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000028937488(source JORF)
radiation
16 Mai 201416/05/2014
De: Roussel Philippe
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2012
INTJ1308942S(source BOMI)
prime
18 Février 201418/02/2014
De: Roussel Philippe
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2012
INTJ1308895S(source BOMI)
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Roussel Philippe
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2012
INTJ1308878S(source BOMI)
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Roussel (Philippe, Bernard)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2014-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000028354133(source JORF)
promotion
22 Décembre 201322/12/2013
De: Roussel, Philippe
Objet:
au grade d'adjudant-chef de réserve
date_debut="2012-12-01"
INTJ1229444S(source BOMI)
promotion
18 Avril 201318/04/2013
De: Roussel Philippe
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2011-10-01"
IOCJ1103320S(source BOMI)
promotion
12 Juillet 201212/07/2012
De: Roussel Philippe
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre collectif, d'un montant de 400,00 € pour l'annee 2010
Communauté de brigades de Gaillac (81)
Brigade territoriale de Gaillac (81)
IOCJ1124286S(source BOMI)
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Roussel Philippe
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2011-06-01"
IOCJ1102696S(source BOMI)
promotion
30 Mai 201130/05/2011
De: Roussel (Philippe, Bernard)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les majors
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2010-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
JORFTEXT000022160644(source JORF)
nomination
04 Mai 201004/05/2010
De: Roussel (Philippe)
Objet:
sur la liste complémentaire
JORFTEXT000021145573(source JORF)
inscription
13 Octobre 200913/10/2009
De: Roussel (Philippe)
ministre plénipotentiaire de 2e classe
Objet:
chef de service
chef du service de l'équipement au sein de la direction générale de l'administration du ministère des affaires étrangères
Groupe:
Service de l'équipement au sein de la direction générale de l'administration du ministère des affaires étrangères
duree="trois ans"
JORFTEXT000000620856(source JORF)
nomination
05 Août 200405/08/2004
De: Roussel (Philippe)
Objet:
professeur des universités associé à temps plein (disciplines scientifiques) auprès de l'université de Nice
Groupe:
Université de Nice
duree="douze mois"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000215544(source JORF)
nomination
21 Décembre 200121/12/2001
De: Roussel (Philippe, Léon, Jean, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Philippe Roussel, Franck Roussel et Francis Prouvost, notaires associés
notaire
notaire_residence="Linselles (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
JORFTEXT000000589603(source JORF)
cessation de fonction
21 Juin 200121/06/2001
De: Roussel (Philippe)
en détachement
Objet:
Emploi fonctionnel
Centre hospitalier du Mans
Groupe:
Personnels de direction des établissements mentionnés à l'article 2 1o, 2o et 3o de la loi no 86-33 modifiée
JORFTEXT000000587160(source JORF)
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Roussel (Philippe, Pierre, Joseph)
gendarme ; 28 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Osché (Jean, claude), gendarme ; 29 ans de services
date_debut="1999-12-31"
medaille_militaire
annees_service="28"
JORFTEXT000000764544(source JORF)
décoration
12 Avril 200012/04/2000
De: Roussel (Philippe, Marie)
membre du conseil d'administration de l'Association des anciens de la 2e-DB. Officier du 21 juin 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1994-06-21"
JORFTEXT000000760274(source JORF)
promotion
15 Mai 199915/05/1999
De: Roussel (Philippe, Georges)
directeur dans une société mutualiste ; 31 ans de services civils et d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
SANTE ET ACTION SOCIALE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000760274(source JORF)
nomination
15 Mai 199915/05/1999
De: Roussel (Philippe, Jean)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
I. - ASPIRANTS
Corps des pharmaciens chimistes des armées
Au grade de pharmacien chimiste de réserve
Les pharmaciens chimistes aspirants de réserve
Fraction de contingent 1996/08
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1998-06-01"
corps="Pharmaciens chimistes des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Pharmacien chimiste"
armee_grade_precedent="Pharmaciens chimistes aspirants"
JORFTEXT000000390400(source JORF)
nomination
06 Octobre 199806/10/1998
De: Roussel (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 1997 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)
ecole
JORFTEXT000000369135(source JORF)
diplome
06 Novembre 199706/11/1997
De: Roussel (Philippe)
de nationalité française
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines scientifiques), auprès de l'université de Nice
Groupe:
Université de Nice
date_debut="1995-11-01"
duree="trente-six mois"
JORFTEXT000000199692(source JORF)
nomination
19 Février 199719/02/1997
De: Roussel (Philippe)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après, les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Institut régional d'administration de Metz
Groupe:
Institut régional d'administration de Metz
date_debut="1996-09-01"
eleve_ira="Metz"
JORFTEXT000000380829(source JORF)
nomination
17 Décembre 199617/12/1996
De: Roussel (Philippe, Alexandre, Amédée)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
ARTILLERIE
Fraction de contingent 1995/12
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000747218(source JORF)
nomination
05 Décembre 199605/12/1996
De: Roussel (Philippe, Jacques)
directeur dans une société de construction d'automobiles ; 32 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Officier du
16 avril 1986
33 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
JORFTEXT000000719518(source JORF)
nomination
13 Mai 199513/05/1995
De: Roussel (Philippe)
Objet:
inspecteurs du travail
date_debut="1994-07-01"
JORFTEXT000000366979(source JORF)
nomination
15 Novembre 199415/11/1994
De: Roussel (Philippe, Marie, Maurice)
président régional de l'Association des Anciens de la 2e division blindée. Chevalier du 14 juillet 1969
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Chevalier du
18 février 1983
ordre_merite
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1969-07-14"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Philippe Roussel
Objet:
professeur des universités associé à temps plein (disciplines scientifiques) dans les établissements ci-dessous désignés
pour une durée
les personnes de nationalité française
Université de Nice
Groupe:
Université de Nice
date_debut="1993-11-01"
duree="dix mois"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000181799(source JORF)
nomination
01 Mars 199401/03/1994
De: Roussel (Philippe)
industries céréalières
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1989)
par ordre alphabétique
JORFTEXT000000166245(source JORF)
admission
17 Février 199017/02/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.